Code SH 74151000 - pointes, clous, punaises, crampons, cuivre

Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- POINTES EN CUIVRE (LONGUEUR : 2 CM, DIAMÈTRE : 0,3 CM, POIDS : 5 G)
- CLOUS EN CUIVRE AVEC TIGE EN ACIER ET TÊTE EN CUIVRE (LONGUEUR : 4 CM, DIAMÈTRE : 0,5 CM)
- PUNAISES EN CUIVRE (DIAMÈTRE : 1 CM, POIDS : 2 G)
- CRAMPONS APPOINTÉS EN CUIVRE AVEC TIGE EN FER (LONGUEUR : 3 CM, DIAMÈTRE : 0,4 CM)
- AGRATES EN CUIVRE (LONGUEUR : 1,5 CM, LARGEUR : 0,8 CM, POIDS : 3 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre 74151000 Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741510
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74151000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12