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Code SH 74181090 - Articles, ménage, économie
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques; des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419; des articles à caractère d’outils; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d’hygiène ou de toilette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7418
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
741810
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
74181010
Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties
74181090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7418
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74181090
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 74181090
2011:
74181100
➜
2012:
74181090
2011:
74181990
➜
2012:
74181090