Code SH 74181090 - articles ménagers en cuivre

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques; des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419; des articles à caractère d’outils; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d’hygiène ou de toilette)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉPONGE DE RÉCURAGE EN CUIVRE (15 CM X 10 CM, POIDS 200 G)
- TORCHON À POLIR EN CUIVRE (30 CM X 20 CM, POIDS 150 G)
- GANT DE NETTOYAGE EN CUIVRE (TAILLE UNIQUE, POIDS 100 G)
- CHIFFON À POLIR EN CUIVRE (25 CM X 25 CM, POIDS 120 G)
- BROSSE À RÉCURER EN CUIVRE (POIDS 300 G, LONGUEUR 25 CM)
- ÉPONGE À USAGE DOMESTIQUE EN CUIVRE (10 CM X 8 CM, POIDS 180 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7418 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre 741810 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 74181010 Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties 74181090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7418
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74181090
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 74181090
2011: 74181100
➜
2012: 74181090
2011: 74181990
➜
2012: 74181090