Code SH 74199990 - Ouvrages, cuivre, n

Ouvrages en cuivre, n.d.a.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7419 Autres ouvrages en cuivre Autres 741999 Autres 74199910 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm; tôles et bandes déployées 74199930 Ressorts 74199990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7419
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74199990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 74199990
2021: 74199990
2022: 74198090

Changements en faveur de 74199990
2006: 74199900
2007: 74199990