Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 76129020 - Récipients, types, utilisés
Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
7612
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
761290
Autres
76129020
Récipients des types utilisés pour aérosols
76129030
Fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
76129080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7612
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76129020
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 3115/94
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76129020
1994:
76129099
➜
1995:
76129020