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Code SH 76129080 - Réservoirs, fûts, tambours
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. <= 300 l, en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
7612
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
761290
Autres
76129020
Récipients des types utilisés pour aérosols
76129030
Fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
76129080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7612
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76129080
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76129080
2013:
76129090
➜
2014:
76129080