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Code SH 76151030 - Articles, ménage, économie
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7615
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
761510
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
76151010
Coulés ou moulés
76151030
Fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
76151080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7615
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761510
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76151030
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76151030
2013:
76151090
➜
2014:
76151030