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Code SH 81033000 - Déchets, débris, tantale
Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8103
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810330
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81033000
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 81033000
2001:
81031090
➜
2002:
81033000