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Code SH 84073380 - Moteurs, piston, alternatif
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840733
D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³
84073320
D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
84073380
D'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840733
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073380
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84073380
2013:
84073300
➜
2014:
84073380