Code SH 84073380 - moteurs 500-1000 cm³ véhicules chapitre 87

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur à piston alternatif, cylindrée 550 cm³, utilisé pour la propulsion de motocycles
- Moteur à piston alternatif, cylindrée 750 cm³, destiné aux véhicules tout-terrain
- Moteur à piston alternatif, cylindrée 850 cm³, pour scooters à haut rendement
- Moteur à piston alternatif, cylindrée 950 cm³, intégré dans des voiturettes de tourisme
- Moteur à piston alternatif, cylindrée 600 cm³, équipant des quads de loisirs
- Moteur à piston alternatif, cylindrée 900 cm³, utilisé dans des véhicules utilitaires légers

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840733 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³ 84073320 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ 84073380 D'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840733
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073380
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073380
2013: 84073300
➜
2014: 84073380