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Code SH 84244990 - Pulvérisateurs, agriculture, horticulture
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8424
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture
842449
Autres
84244910
Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
84244990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8424
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842449
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84244990
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84244990
2016:
84248199
➜
2017:
84244990