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Code SH 84332010 - Motofaucheuses, tondeuses, gazon
Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
843320
Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
84332010
Avec moteur
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843320
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84332010
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06