Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84388099 - Machines, appareils, préparation
Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8438
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
843880
Autres machines et appareils
Autres
84388091
Pour la préparation ou la fabrication des boissons
84388099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8438
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843880
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84388099
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84388099
Changements en faveur de 84388099
2021:
84388099
➜
2022:
84388099
2021:
84388099
➜
2022:
84792000
Changements en faveur de 84388099
2021:
84388099
➜
2022:
84388099