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Code SH 84431338 - Machines, appareils, imprimer
Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (75 x 107 cm)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
844313
Autres machines et appareils à imprimer offset
Alimentés en feuilles
Neufs, pour feuilles d'un format
84431332
N'excédant pas 53 × 75 cm
84431334
Excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm
84431338
Excédant 75 × 107 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844313
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431338
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84431338
2018:
84431339
➜
2019:
84431338