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Code SH 84431920 - Machines, appareils, imprimer
Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
844319
Autres
84431920
à imprimer les matières textiles
84431940
Utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs
84431970
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844319
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431920
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84431920
2006:
84435920
➜
2007:
84431920