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Code SH 84483200 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84483200
De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844832
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84483200