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Code SH 84669280 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
Autres
846692
Pour machines du no 8465
84669220
Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
84669280
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846692
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669280
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84669280
Changements en faveur de 84669280
2006:
84669280
➜
2007:
84669280
2006:
84669280
➜
2007:
85423110
2006:
84669280
➜
2007:
85423210
2006:
84669280
➜
2007:
85423910
Changements en faveur de 84669280
1988:
84669290
➜
1989:
84669280
2006:
84669280
➜
2007:
84669280