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Code SH 84669340 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires des machines des sous-positions 4561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
Autres
846693
Pour machines des nos 8456 à 8461
84669340
Parties et accessoires de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669340
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84669340
2016:
84669370
➜
2017:
84669340