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Code SH 85149030 - Parties, fours, sous
Parties des fours de la sous-position 85143020 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
8514
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
851490
Parties
85149030
D'autres fours de la sous-position 85143020
85149070
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8514
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851490
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85149030
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85149030
2016:
85149000
➜
2017:
85149030