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Code SH 85399090 - Parties, lampes, tubes
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
853990
Parties
85399010
Culots
85399090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853990
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85399090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85399090
Changements en faveur de 85399090
2021:
85399090
➜
2022:
85395100
2021:
85399090
➜
2022:
85399090
Changements en faveur de 85399090
2021:
85399090
➜
2022:
85399090
2021:
85439000
➜
2022:
85399090
2021:
94059900
➜
2022:
85399090