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Code SH 86071910 - Essieux, montés, roues
Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8607
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860719
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86071910
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 86071910
2010:
86071901
➜
2011:
86071910
2010:
86071911
➜
2011:
86071910
2010:
86071918
➜
2011:
86071910