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Code SH 86071990 - Parties, bogies, bissels
Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8607
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860719
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86071990
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 86071990
Changements en faveur de 86071990
1989:
86071990
➜
1990:
86071991
1989:
86071990
➜
1990:
86071999
Changements en faveur de 86071990
2010:
86071991
➜
2011:
86071990
2010:
86071999
➜
2011:
86071990