Code SH 87032319 - Voitures, tourisme, véhicules

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules de la sous-position 870310 et des caravanes automotrices)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles 870323 D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³ Neufs 87032311 Caravanes automotrices 87032319 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032319
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032319
2016: 87032319
➜
2017: 87032319
2016: 87032319
➜
2017: 87034010
2016: 87032319
➜
2017: 87036010

Changements en faveur de 87032319
1988: 87032310
➜
1989: 87032319
2016: 87032319
➜
2017: 87032319