Code SH 87032319 - voitures de tourisme, cylindrée 1500-3000 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules de la sous-position 870310 et des caravanes automotrices)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VOITURE DE TOURISME (CYLINDRÉE : 2000 CM³, LONGUEUR : 4,5 M, PUISSANCE : 150 CV)
- VOITURE TYPE «BREAK» (CYLINDRÉE : 2500 CM³, LONGUEUR : 4,8 M, PUISSANCE : 180 CV)
- VOITURE DE COURSE (CYLINDRÉE : 2800 CM³, LONGUEUR : 4,2 M, PUISSANCE : 300 CV)
- VÉHICULE AUTOMOBILE POUR TRANSPORT DE 6 PERSONNES (CYLINDRÉE : 2200 CM³, LONGUEUR : 4,7 M, PUISSANCE : 160 CV)
- VOITURE DE TOURISME COMPACTE (CYLINDRÉE : 1600 CM³, LONGUEUR : 4,3 M, PUISSANCE : 130 CV)
- VÉHICULE AUTOMOBILE TYPE «BREAK» (CYLINDRÉE : 3000 CM³, LONGUEUR : 4,9 M, PUISSANCE : 200 CV)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870323 D'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³ Neufs 87032311 Caravanes automotrices 87032319 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032319
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032319
2016: 87032319
➜
2017: 87032319
2016: 87032319
➜
2017: 87034010
2016: 87032319
➜
2017: 87036010

Changements en faveur de 87032319
1988: 87032310
➜
1989: 87032319
2016: 87032319
➜
2017: 87032319