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Code SH 87042191 - Véhicules, transport, marchandises
Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870421
D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
Autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm³
à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³
87042191
Neufs
87042199
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87042191
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87042191
Changements en faveur de 87042191
2021:
87042191
➜
2022:
87042191
2021:
87042191
➜
2022:
87044191
Changements en faveur de 87042191
2021:
87042191
➜
2022:
87042191