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Code SH 87042191 - véhicules neufs ≤ 5 t, diesel, ≤ 2500 cm³
Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camionnette diesel neuve (poids en charge maximal : 4,8 t, cylindrée : 2400 cm³)
- Véhicule utilitaire diesel neuf (poids en charge maximal : 3,5 t, cylindrée : 2200 cm³)
- Fourgonnette diesel neuve (poids en charge maximal : 2,8 t, cylindrée : 2000 cm³)
- Camion diesel neuf (poids en charge maximal : 4,5 t, cylindrée : 2500 cm³)
- Véhicule de livraison diesel neuf (poids en charge maximal : 3,2 t, cylindrée : 2100 cm³)
- Pick-up diesel neuf (poids en charge maximal : 2,5 t, cylindrée : 1800 cm³)
- Véhicule utilitaire diesel neuf (poids en charge maximal : 3,5 t, cylindrée : 2200 cm³)
- Fourgonnette diesel neuve (poids en charge maximal : 2,8 t, cylindrée : 2000 cm³)
- Camion diesel neuf (poids en charge maximal : 4,5 t, cylindrée : 2500 cm³)
- Véhicule de livraison diesel neuf (poids en charge maximal : 3,2 t, cylindrée : 2100 cm³)
- Pick-up diesel neuf (poids en charge maximal : 2,5 t, cylindrée : 1800 cm³)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870421
D’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
Autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm³
à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³
87042191
Neufs
87042199
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87042191
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87042191
Changements en faveur de 87042191
2021:
87042191
➜
2022:
87042191
2021:
87042191
➜
2022:
87044191
Changements en faveur de 87042191
2021:
87042191
➜
2022:
87042191