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Code SH 87112098 - Motocycles, moteur, piston
Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ (à l'excl. des scooters)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8711
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
871120
à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
Autres, d'une cylindrée
87112092
Excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 125 cm³
87112098
Excédant 125 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871120
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87112098
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87112098
1993:
87112099
➜
1994:
87112098