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Code SH 87113090 - Motocycles, moteur, piston
Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8711
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
871130
à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
87113010
D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 380 cm³
87113090
D'une cylindrée excédant 380 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871130
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87113090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87113090
1993:
87113000
➜
1994:
87113090