Code SH 87113090 - motocycles 380-500 cm³ piston alternatif

Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Motocycle à moteur à piston alternatif, cylindrée de 400 cm³
- Motocycle à moteur à piston alternatif, cylindrée de 450 cm³
- Motocycle à moteur à piston alternatif, cylindrée de 420 cm³
- Motocycle à moteur à piston alternatif, cylindrée de 390 cm³
- Motocycle à moteur à piston alternatif, cylindrée de 480 cm³

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8711 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars 871130 à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ 87113010 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 380 cm³ 87113090 D'une cylindrée excédant 380 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871130
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87113090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87113090
1993: 87113000
➜
1994: 87113090