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Code SH 89019090 - Bateaux, transport, marchandises
Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
890190
Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
89019010
Pour la navigation maritime
89019090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890190
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89019090
2011-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2011-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2011-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2011-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2011-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89019090
2010:
89019091
➜
2011:
89019090
2010:
89019099
➜
2011:
89019090