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Numéro du tarif douanier Chapitre 89 - Résultats de recherche (54)
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport de personnes ou de marchandises
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport de personnes ou de marchandises
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux-citernes
Bateaux-citernes pour la navigation maritime
Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux frigorifiques sauf bateaux-citernes
Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime
Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)
Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)
Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës
Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport
Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire <= 100 kg
Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire > 100 kg
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), pour la navigation maritime
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)(autres que pour la navigation maritime), longueur <= 7,5 m
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), longueur > 7,5 m
Bateaux, de plaisance ou de sport (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables); bateaux à rames et canoës
Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur <= 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur > 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu'à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
Remorqueurs et bateaux-pousseurs
Remorqueurs et bateaux-pousseurs
Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale
Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime
Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles (sauf bateaux de pêche et navires de guerre)
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles (sauf bateaux de pêche et navires de guerre)
Bateaux-dragueurs
Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime
Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime)
Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)
Navires de guerre
Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, p.ex.) (non cités aux n° 8901 à 8906 et autres qu'engins flottants à dépecer)
Radeaux gonflables