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Code SH 89020010 - Bateaux, pêche, navires
Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8902
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890200
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89020010
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89020010
2010:
89020012
➜
2011:
89020010
2010:
89020018
➜
2011:
89020010