Numéro du tarif douanier Position 8903 - Résultats de recherche (15)

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës
8903
Position
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës
890310
Sous-titre
Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport
Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire <= 100 kg
Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire > 100 kg
890391
Sous-titre
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire (autres que pour la navigation maritime)
890392
Sous-titre
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), pour la navigation maritime
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord)(autres que pour la navigation maritime), longueur <= 7,5 m
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), longueur > 7,5 m
890399
Sous-titre
Bateaux, de plaisance ou de sport (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables); bateaux à rames et canoës
Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur <= 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu' à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)
Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur > 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu'à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables)