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Code SH 89039299 - Bateaux, plaisance, sport
Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), longueur > 7,5 m
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89039299
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 89039299
2021:
89039299
➜
2022:
89033290
2021:
89039299
➜
2022:
89033390