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Code SH 89051010 - Bateaux, dragueurs, navigation
Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
890510
Bateaux-dragueurs
89051010
Pour la navigation maritime
89051090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8905
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890510
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89051010