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Code SH 90131090 - Lunettes, visée, armes
Lunettes de visée pour armes; périscopes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
9013
Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901310
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131010
Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9013
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901310
30 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90131090
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2021-04-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90131090
2016:
90131000
➜
2017:
90131090