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Code SH 90178090 - Instruments, mesure, longueurs
Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901780
Autres instruments
90178010
Mètres et règles divisées
90178090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901780
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90178090