Code SH 90178090 - instruments de mesure de longueurs, main

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ruban métrique en acier, pour emploi à la main, longueur 5 mètres
- Règle pliante en bois, pour emploi à la main, longueur 1 mètre
- Pied à coulisse en acier inoxydable, pour emploi à la main, portée de mesure 0-150 mm
- Mètre ruban en fibre de verre, pour emploi à la main, longueur 3 mètres
- Double décimètre en plastique, pour emploi à la main, longueur 20 cm
- Jauge de profondeur en acier, pour emploi à la main, portée de mesure 0-200 mm
- Mètre pliant en aluminium, pour emploi à la main, longueur 2 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9017 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 901780 Autres instruments 90178010 Mètres et règles divisées 90178090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9017
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901780
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90178090
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