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Code SH 90211090 - Attelles, gouttières, articles
Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
902110
Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures
90211010
Articles et appareils d'orthopédie
90211090
Articles et appareils pour fractures
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90211090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90211090
2001:
90211990
➜
2002:
90211090