Code SH 90211090 - articles et appareils pour fractures

Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Attelle de fracture de bras (longueur : 45 cm, poids : 200 g, ajustable)
- Gouttière pour fracture de jambe (taille : 70 cm, poids : 500 g, matériau : plastique renforcé)
- Appareil de fixation externe pour fracture ouverte (dimensions : 30 x 20 cm, poids : 1,2 kg, acier inoxydable)
- Attelle de fracture de doigt (longueur : 10 cm, poids : 50 g, ajustement universel)
- Gouttière pour fracture de cheville (taille : 25 cm, poids : 300 g, matériau : résine légère)
- Attelle de fracture de clavicule (longueur : 40 cm, poids : 250 g, réglable en largeur)
- Appareil de traction pour fracture du fémur (longueur : 90 cm, poids : 3 kg, système à engrenage)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité 902110 Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures 90211010 Articles et appareils d'orthopédie 90211090 Articles et appareils pour fractures

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90211090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90211090
2001: 90211990
➜
2002: 90211090