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Code SH 90214000 - Appareils, faciliter, audition
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
90214000
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902140
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90214000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87