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Code SH 90214000 - appareils auditifs pour sourds

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Appareil auditif intra-auriculaire pour sourds (poids : 1,5 g, taille : 12 mm)
- Prothèse auditive contour doreille pour sourds (poids : 6 g, taille : 3 cm)
- Implant cochléaire pour sourds (poids : 10 g, dimensions : 25 mm x 15 mm)
- Appareil auditif à conduction osseuse pour sourds (poids : 20 g, taille : 4 cm)
- Prothèse auditive avec processeur numérique pour sourds (poids : 8 g, dimensions : 3,5 cm x 2 cm)
- Appareil auditif rechargeable pour sourds (poids : 7 g, autonomie : 24 heures)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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9021

Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité

90214000

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9021

1 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 902140

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90214000

2008-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 2658/87