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Code SH 90215000 - Stimulateurs, cardiaques, parties
Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
90215000
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902150
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90215000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87