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Code SH 90215000 - stimulateurs cardiaques exclus
Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Stimulateurs cardiaques implantables (poids : 20-30 g, dimensions : 40-50 mm x 5-7 mm)
- Stimulateurs cardiaques externes (poids : 150-200 g, dimensions : 80-100 mm x 60-70 mm)
- Stimulateurs cardiaques sans fil (poids : 10-15 g, dimensions : 25-30 mm x 3-5 mm)
- Stimulateurs cardiaques à double chambre (poids : 25-35 g, dimensions : 45-55 mm x 6-8 mm)
- Stimulateurs cardiaques à fréquence ajustable (poids : 22-32 g, dimensions : 42-52 mm x 5-7 mm)
- Stimulateurs cardiaques avec enregistrement de données (poids : 28-38 g, dimensions : 48-58 mm x 6-8 mm)
- Stimulateurs cardiaques pour enfants (poids : 15-25 g, dimensions : 35-45 mm x 4-6 mm)
- Stimulateurs cardiaques externes (poids : 150-200 g, dimensions : 80-100 mm x 60-70 mm)
- Stimulateurs cardiaques sans fil (poids : 10-15 g, dimensions : 25-30 mm x 3-5 mm)
- Stimulateurs cardiaques à double chambre (poids : 25-35 g, dimensions : 45-55 mm x 6-8 mm)
- Stimulateurs cardiaques à fréquence ajustable (poids : 22-32 g, dimensions : 42-52 mm x 5-7 mm)
- Stimulateurs cardiaques avec enregistrement de données (poids : 28-38 g, dimensions : 48-58 mm x 6-8 mm)
- Stimulateurs cardiaques pour enfants (poids : 15-25 g, dimensions : 35-45 mm x 4-6 mm)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
90215000
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902150
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90215000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87