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Code SH 90292031 - Indicateurs, vitesse, véhicules
Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9029
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
902920
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
Indicateurs de vitesse et tachymètres
90292031
Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
90292038
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9029
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902920
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90292031
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 3213/24
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2283/21
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87