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Code SH 91051900 - Réveils, ne, fonctionnant
Réveils ne fonctionnant pas électriquement
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910519
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91051900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91051900
1994:
91051910
➜
1995:
91051900
1994:
91051990
➜
1995:
91051900