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Code SH 91149000 - Fournitures, horlogerie, n
Fournitures d'horlogerie, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91149000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 91149000
Changements en faveur de 91149000
2011:
91149000
➜
2012:
91149000
2021:
91149000
➜
2022:
91149090
Changements en faveur de 91149000
2011:
91142000
➜
2012:
91149000
2011:
91149000
➜
2012:
91149000