Code SH 92059030 - Harmonicas, bouche

Harmonicas à bouche

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie 920590 Autres 92059010 Accordéons et instruments similaires 92059030 Harmonicas à bouche 92059050 Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques 92059090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92059030
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 92059030
2006: 92042000
2007: 92059030