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Code SH 92059050 - Orgues, tuyaux, clavier
Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9205
Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
920590
Autres
92059010
Accordéons et instruments similaires
92059030
Harmonicas à bouche
92059050
Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
92059090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92059050
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 92059050
2006:
92030000
➜
2007:
92059050