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Code SH 92089000 - Orchestrions, orgues, Barbarie
Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9208
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
92089000
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9208
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92089000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18