Code SH 92089000 - Orchestrions, orgues, Barbarie

Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche 92089000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9208
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92089000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18